Le CATSUF est une association régie par la Loi du 1er juillet 1901.
Elle fût créée et enregistrée en préfecture de l’Ain le 1er Août 2013 et a fait l’objet d’une
diffusion au journal officiel
le 7 septembre 2013, une modification des statuts a été faite en novembre 2014 afin d’en élargir le champ d’action.
Son siège national est fixé au :
CATSUF
CDV 1174
350 chemin du pré neuf
38350 LA MURE
Le matricule associatif national est le : W012007974
Le CATSUF a également fait l’objet d’un enregistrement INSEE :
son numéro SIREN est le 798 364 634
Les principaux logos (National, Régional et Départemental) sont inscrits à l’institut national de la propriété industrielle et sont protégés contre tout usage abusif.
Logos national, régional et départemental
Initialement créée dans l’Ain, le CATSUF a subi de profondes réformes, la parution au journal officiel n’est plus
mentionnée dans l’Ain (01) mais dans le département de l’Isère (38).
Ces modifications furent nécessaires car l’association n’a cessé de grandir et de prendre une ampleur nationale jamais égalée jusqu’ici.
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Lien: Plaquette de présentation du CATSUF (Version PDF)