« Constitue un transport sanitaire, tout transport d’une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins ou de diagnostic, sur prescription médicale ou en cas d’urgence médicale, effectué à l’aide de moyens de transports terrestres, aériens ou maritimes, spécialement adaptés à cet effet. »

 Définition de « urgence » : « caractère de ce qui est urgent, nécessité d’agir vite, immédiatement, qui ne peut être différé, qui doit être fait, décidé…, sans délai »
D’un point de vue légal, il n’existe aucune définition de ce qui peut être urgent ou pas, car l’urgence s’apprécie au cas par cas.

Vous êtes jeune ambulancier fraichement titulaire du Diplôme d’Etat
d’Ambulancier et l’on vous confie pour votre première journée dans une
Entreprise de Transports Sanitaires (ETS), une mission SAMU. Avant de
partir « sur les chapeaux de roues » vers le domicile de votre
première victime, vous devez savoir apprécier les risques que vous encourez
pour votre équipage et pour les autres usagers de la route.

1ere règle : « Ne pas confondre vitesse et précipitation »

Il faut avant de partir vous assurer que votre ambulance est parfaitement
équipée de tout le matériel obligatoire et nécessaire pour mener à bien votre mission.
(Normalement, vous le faites avec votre coéquipier en débutant votre journée).

Analysez bien la demande du SAMU, à savoir, le motif d’appel, son état (si
mentionné), son âge et son adresse suffisamment complète pour ne pas perdre du
temps à chercher par la suite. La plupart du temps, sur une mission SAMU vous
disposez d’un délai pour intervenir dans les temps imposés par la convention
entre le SAMU et les sociétés participant à l’aide médicale urgente regroupées
en association telles que l’ATSU (Association de Transports et Soins d’Urgence)
ou ADRU (Association Départementale de Réponse à l’Urgence).

Vous êtes donc prêts !

Démarrez l’ambulance, allumez vos feux de croisement ! Les feux à
éclats, et si vous en avez, les feux de pénétration. Votre évolution sur la
route se fait sans encombre, sans embardées ni slaloms entre les voitures si la
circulation est fluide. Essayez de garder une vitesse constante qui vous
permette de faire face à tous les dangers qui peuvent croiser votre route. Vous
devez rester calme et détendu lorsque vous prenez le volant de l’ambulance.
Vous gérerez d’autant plus facilement les obstacles qui vont vous ralentir
jusqu’à votre destination. Lors de votre conduite, vous devez vous assurer que
les autres usagers de la route vous ont vus. Pour le savoir, vous croiserez
leur regard dans les rétroviseurs, ils vont enclencher leur clignotant pour
vous laisser passer, ils vont accélérer ou freiner brusquement. Dès lors qu’ils
ne vous ont pas vus, vous devez alors actionner votre avertisseur sonore deux
tons. N’attendez pas d’être sur la voiture pour le faire, le conducteur peut se
sentir agressé par le bruit ou très surpris au risque d’une réaction de
conduite malheureuse.

Le seul mot d’ordre : An-ti-ci-pez !

Une fois les véhicules dépassés, n’oubliez pas de les remercier par un geste
de la main ou à défaut, deux petits coups de feux de détresse. Par cette
action, vous les incitez à renouveler leur comportement citoyen.

Très peu d’automobilistes connaissent la réglementation des véhicules
d’intérêt général. Voici donc un rappel que vous avez appris (normalement) à
l’IFA (Institut de Formation des Ambulanciers).*

Article R311-1 du Code de la Route : Défini les différentes
catégories des véhicules

6.4 -Véhicule d’Intérêt Général : Véhicule d’Intérêt Général
Prioritaire ou bénéficiant de Facilités de Passage

6.5 -Véhicules d’Intérêt Général Prioritaire : Véhicule des
services de Police, de Gendarmerie, des Douanes, de lutte contre les incendies,
d’intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du Service
d’Aide Médicale Urgente, affectés exclusivement à l’intervention de ses unités
et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au
rétablissement de l’ordre dans les établissements pénitentiaires.

6.6-Véhicules d’Intérêt Général bénéficiant de Facilités de Passage :
Ambulances de transports sanitaires, véhicules d’intervention d’Electricité de
France et de Gaz de France, du service de la surveillance de la SNCF, des
transports de Fonds de la Banque de France, des associations médicales
concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu’ils participent à la
garde départementale, des transports de produits sanguins ou d’organes humains,
engins de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à chaussée séparées,
véhicules des services gestionnaires de ces voies.

Une ambulance privée peut donc être considérée comme un VIGP lorsqu’elle est
mandatée par le SAMU à condition (Art. R432-1) :

• D’actionner
  ses feux bleus (gyrophare ou feux à éclats) et l’avertisseur sonore
  « deux tons »
• Ne pas
  mettre en danger les autres usagers de la route
• Justifier
  l’urgence de leur mission.

Sinon, vous êtes juste un véhicule VIGFP, actionner l’avertisseur 3 tons,
vous arrêter aux feux tricolores car en cas d’interception par les forces de
l’ordre vous aurez beaucoup de mal à justifier une urgence vitale.

Article R415-12

En toutes circonstances, tout conducteur est tenu de céder le passage aux
véhicules d’Intérêt Général Prioritaires annonçant leur approche par l’emploi
des avertisseurs spéciaux prévus à cet effet.

Vous êtes donc toujours dans le flux de la circulation, sirène à l’approche
des intersections, vous ralentissez suffisamment pour que l’on vous voie et
vous entende, petit remerciement au passage, dans les longues lignes droites,
vous stoppez la sirène ou la mettez en position nuit si vous en êtes équipés.

Il vaut mieux perdre 30 secondes en ayant une conduite souple et régulière
qu’une conduite agressive et irrégulière pour arriver à destination. Vous
économisez ainsi votre carburant, vos plaquettes de freins, l’usure des pneus
et votre stress en arrivant sereinement. De plus, en agissant de la sorte, vous
contribuez à la bonne image des ambulanciers.

Vous arrivez enfin sur place, vous êtes dans les temps requis, vous pouvez
prendre en charge la détresse de la personne. Pendant le trajet, si vous êtes
en binôme parfaitement synchronisé, celui qui ne conduit pas peut
éventuellement énumérer les risques de la pathologie pour laquelle vous vous
déplacez, la conduite à tenir, les points clés à aborder et les détails à ne
pas oublier. Cela renforcera votre image professionnelle auprès des patients
qui alors, vous feront davantage confiance pour la suite des opérations. 

Une fois votre bilan passé au SAMU, la personne allongée et sanglée sur le
brancard, vous vous apprêtez à vous rendre au service des urgences de l’hôpital
ou de la clinique.

Direction les urgences:

Votre conduite vers les urgences sera totalement différente de
l’aller ! En effet, une fois le bilan passé, le médecin régulation est
informé des constantes et peut déjà se faire une opinion précise de l’état de
votre patient. Dans la grande majorité des cas, il ne s’agit pas d’une urgence
vitale et vous devrez donc prendre en compte la pathologie et éviter dans la mesure
du possible les grosses accélérations, les freinages brusques et des virages à
grande vitesse. Parfois, l’usage de la sirène peut augmenter l’angoisse du
patient et changer les constantes paramétriques relevées avant le départ. C’est
pour cela que vous devez faire un usage mesuré des avertisseurs sonores. Une
route de campagne sans gêne à la circulation ne doit pas entendre de sirène…

Un avertisseur sonore activé peut aussi angoisser les automobilistes car
beaucoup ne savent pas comment agir lorsqu’ils vous entendent arriver. Ne les
serrez pas, cela augmente le stress, laisser un espace suffisant pour leurs
laisser une marge de manœuvre soit pour se serrer d’un coté ou de l’autre de la
voie de circulation.

En cas de contrôle:

De temps en temps, vous allez croiser les forces de l’ordre. En fonction des hommes, des départements, des directives, vous serez perçus différemment.

• 1^er
  cas : les FDO vous arrêtent. Très calmement et avec courtoisie,
  vous leur indiquez que vous êtes en mission SAMU en leur indiquant le N°
  de dossier, ils vous laissent reprendre votre route en vous recommandant
  la prudence.
• 2eme
  cas : Les FDO vous arrêtent, ne veulent pas entendre vos
  justificatifs, vous rappelez le Centre 15 qui confirme vos dires. Après un
  petit rappel à la loi, (symbolique, juste pour dire…) ils vous laissent
  partir.
• 3eme
  cas : Les FDO vous suivent jusqu’aux urgences, vérifient auprès
  des médecins de l’urgence puis contrôlent toute l’ambulance.
• 4eme
  cas : Les FDO vous arrêtent, ne veulent rien savoir et vous verbalisent
  pour tous les délits constatés (utilisation abusive des feux bleus, de
  l’avertisseur sonore deux tons, franchissements de ligne blanche, excès de
  vitesse, non respect de l’arrêt au feu rouge… la liste est longue)

En cas de verbalisation, si vous avez respecté la réglementation des
articles R311 et R432, ne signez rien ! Certes, cela va vous entrainer
devant le tribunal de Police, mais la loi sera de votre coté.

Voici une liste de jurisprudence allant dans ce sens **:

• Arrêt de
  la Cour d’appel de Limoges en date du 07/03/2007
• Arrêt du
  tribunal de Police de Dijon, 05/2012
• Arrêt du
  tribunal de proximité de St Denis de la Réunion, 04/11/2009
• Arrêt de
  la Cour de Cassation : Pourvoi du 21/11/201
• Arrêt du
  tribunal de Police de Lyon, 07/11/2013

En résumé :

Sur des missions urgentes, lorsque vous vous déplacez vers la victime que
vous ne connaissez pas, il convient de faire vite car souvent le motif d’appel
est quelque peu différent de la situation que vous rencontrez sur place. Cela
n’enlève en rien la forte recommandation de prudence car votre mission est
d’arriver à bon port ! En revanche, une fois le patient à bord vous devez
faire preuve d’une grande souplesse de conduite pour éviter l’aggravation de la
situation et ainsi éviter de demander un renfort médical.

Pensez à bien allumer vos feux de croisement, les bleus et les pénétrants.
Usez de vos droits, mais n’en abusez pas !